Cosima Mangenot

De: Cosima MANGENOT
agente contractuelle, cheffe du département « communication interne et animation du réseau communication », et à
Objet:
au nom de la ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie et de la ministre du logement, de l'égalité des territoires et de la ruralité, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite des attributions de ce département
autorite_delegation="Ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie et de la ministre du logement, de l'égalité des territoires et de la ruralité"
JORFTEXT000029917474(source JORF)
délégation de signature
18 Décembre 201418/12/2014
De: Cosima MANGENOT
agente contractuelle, chef du département « communication interne et animation du réseau communication », et à
Objet:
au nom de la ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie et de la ministre du logement et de l'égalité des territoires, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite des attributions de ce département
autorite_delegation="Ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie et de la ministre du logement et de l'égalité des territoires"
JORFTEXT000028890262(source JORF)
délégation de signature
03 Mai 201403/05/2014
De: Cosima MANGENOT
agente contractuelle, chef du département communication interne et animation du réseau communication, et à
Objet:
au nom de la ministre de l'égalité des territoires et du logement et de la ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie, tous actes, arrêtés ou décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite des attributions de ce département
autorite_delegation="Ministre de l'égalité des territoires et du logement et de la ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie"
JORFTEXT000026365669(source JORF)
délégation de signature
13 Septembre 201213/09/2012
De: Cosima MANGENOT
agente contractuelle, chef du département communication interne et animation du réseau communication, et à
Objet:
au nom du ministre de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement, tous actes, arrêtés ou décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite des attributions de ce département. »
autorite_delegation="Ministre de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement"
JORFTEXT000025626360(source JORF)
délégation de signature
04 Avril 201204/04/2012
De: Cosima MANGENOT
agente contractuelle, chef du département « communication interne et animation des réseaux »
Objet:
au nom de la ministre de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite des attributions de ce département
autorite_delegation="Ministre de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement"
JORFTEXT000023596600(source JORF)
délégation de signature
18 Février 201118/02/2011
De: Cosima MANGENOT
agente contractuelle, chef du département « communication interne et animation des réseaux »
Objet:
au nom du ministre d'Etat, ministre de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite des attributions de ce département
autorite_delegation="Ministre d'Etat, ministre de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire"
JORFTEXT000020378064(source JORF)
délégation de signature
13 Mars 200913/03/2009
De: Mangenot (Cosima)
chargée de la communication interne
Objet:
représentants de l'administration
Membres suppléants
Groupe:
Comité technique paritaire central issu du ministère de l'écologie et du développement durables (texte non paru au Journal officiel)
suppleant
DEVG0811547A(source BODD)
nomination
15 Avril 200815/04/2008
De: Mangenot (Cosima)
chargée de communication interne
Objet:
représentants de l'administration au comité technique paritaire ministériel issu du ministère de l'écologie, du développement et de l'aménagement durables
Membres suppléants
Groupe:
Comité technique paritaire ministériel issu du ministère de l'écologie, du développement et de l'aménagement durables
suppleant
JORFTEXT000017834447(source JORF)
nomination
08 Janvier 200808/01/2008
De: Mangenot (Cosima)
chargée de communication interne à la direction générale de l'administration, des finances et des affaires internationales
Objet:
représentants de l'administration
Membres suppléants
Groupe:
Comité technique paritaire central du ministère de l'écologie et du développement durable (texte non paru au Journal officiel)
suppleant
DEVG0430287A(source BODD)
nomination
30 Septembre 200430/09/2004
De: Mangenot (Cosima)
chargée de la communication à la direction générale de l'administration, des finances et des affaires internationales
Objet:
représentants de l'administration
Membres suppléants
Groupe:
Comité technique paritaire spécial commun aux directions régionales de l'environnement du ministère de l'écologie et du développement durable (texte non paru au Journal officiel)
suppleant
DEVG0430099A(source BODD)
nomination
15 Mai 200415/05/2004
De: Mangenot (Cosima)
chargée de la communication interne à la direction générale de l'administration, des finances et des affaires internationales
Objet:
représentants de l'administration
Suppléants
Groupe:
Comité d'hygiène et de sécurité de l'administration centrale (texte non paru au Journal officiel)
suppleant
DEVG0210330A(source BODD)
nomination
25 Septembre 200225/09/2002
De: Mangenot, née Jeanson (Cosima, Françoise)
chargée de communication au ministère ; 30 ans d'activités professionnelles et de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'aménagement du territoire, et de l'environnement
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="30"
annees_activite_professionelle="30"
nomme_par="Ministère de l'aménagement du territoire, et de l'environnement"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000408880(source JORF)
nomination
02 Mai 200202/05/2002
De: Cosima Mangenot
Objet:
au nom du ministre de l'environnement
dans la limite de leurs attributions, tous actes, décisions, contrats, marchés, conventions ou avenants, à l'exclusion des décrets et arrêtés
autorite_delegation="Ministre de l'environnement"
JORFTEXT000000171896(source JORF)
délégation de signature
26 Juillet 199126/07/1991